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SCI LES SAPINS

Active
Siren390 251 759SCI68140 MUNSTERCréée le 22 février 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 22 février 1993 sous le numéro SIREN 390 251 759. Elle est domiciliée 49 rue du 9e Zouaves, 68140 Munster. SCI LES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DANIEL ROUSSELET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
390 251 759
SIRET (siège)
390 251 759 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15390251759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 251 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 février 1993
Siège social
49 RUE DU 9E ZOUAVES, 68140, MUNSTER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

L'ACQUISITION DES IMMEUBLES SITUES A MUNSTER RUE DU 9³ ZOUAVES, AVEC TOUS LES IMMEUBLES LIMITROPHES, LEUR EXPLOITATION ET LEUR ADMINISTRATION, PAR BAIL, ETC...

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

DR

DANIEL ROUSSELET

Gérant

Depuis la création (22 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68140 MUNSTERSiègeActif

    390 251 759 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1993

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 390 251 759. Le SIRET de son siège social est 390 251 759 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15390251759.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par DANIEL ROUSSELET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 49 rue du 9e Zouaves, 68140 Munster.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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