Checkers

SCI LES SAPINS

Active
Siren392 254 942SCI69003 LYONCréée le 30 août 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 254 942, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 30 août 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Crs de la Liberte, 69003 Lyon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GILLES BRUYERE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
392 254 942
SIRET (siège)
392 254 942 00023
N° TVA intracommunautaire
FR26392254942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 254 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 août 1993
Siège social
15 CRS DE LA LIBERTE, 69003, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

GB

GILLES BRUYERE

Autre

Depuis la création (30 août 1993) · 33 ans

AB

ALEXIS BRUYERE

Autre

Depuis la création (30 août 1993) · 33 ans

MB

MARIE BRUYERE

Autre

Depuis la création (30 août 1993) · 33 ans

PB

PERINE BRUYERE

Autre

Depuis la création (30 août 1993) · 33 ans

EG

ELISABETH GARCIA

Autre

Depuis la création (30 août 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    392 254 942 00023 · ouvert le 30 août 1993 · NAF 6820B

  • 69006 LYONFermé

    392 254 942 00015 · ouvert le 30 août 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 30 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1993

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 392 254 942. Le SIRET de son siège social est 392 254 942 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26392254942.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par GILLES BRUYERE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 15 Crs de la Liberte, 69003 Lyon.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.