Checkers

SCI LES SAPINS

Active
Siren407 514 512SCI59230 ROSULTCréée le 29 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 1996, identifiée par le SIREN 407 514 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 350 350 l'Alène d'Or, 59230 Rosult. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD CARON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
407 514 512
SIRET (siège)
407 514 512 00026
N° TVA intracommunautaire
FR71407514512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 514 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mai 1996
Siège social
350 350 l'Alène d'Or , 59230, ROSULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Gestion de biens immobiliers La propriété, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement d'un immeuble sis à RAISMES, 214 Rue Roger Salengro

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

BC

BERNARD CARON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mai 1996) · 30 ans

DG

DANIELLE Ghillet

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mai 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59230 ROSULTSiègeActif

    407 514 512 00026 · ouvert le 29 mai 1996 · NAF 6820B

  • 59590 RAISMESFermé

    407 514 512 00018 · ouvert le 20 mai 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 407 514 512. Le SIRET de son siège social est 407 514 512 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71407514512.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par BERNARD CARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 350 350 l'Alène d'Or, 59230 Rosult.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

Entreprises similaires

Même activité à Rosult

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rosult

Entreprises du même secteur à Rosult

Entreprises à Rosult

Toutes les entreprises à Rosult