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SCI LES SAPINS

Active
Siren480 740 836SCI57910 NEUFGRANGECréée le 26 janvier 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI LES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2005, identifiée par le SIREN 480 740 836. Son siège social est situé 17 rue des Sapins, 57910 Neufgrange. SCI LES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD STABLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
480 740 836
SIRET (siège)
480 740 836 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39480740836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 740 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 janvier 2005
Siège social
17 RUE DES SAPINS, 57910, NEUFGRANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Acquisition et gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis particulièrement l'acquisition d'un immeuble d'habitation à Neufgrange 17 rue des sapins

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

BS

BERNARD STABLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57910 NEUFGRANGESiègeActif

    480 740 836 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2005

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

    gérant : STABLOT (Bernard)

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 480 740 836. Le SIRET de son siège social est 480 740 836 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39480740836.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par BERNARD STABLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 17 rue des Sapins, 57910 Neufgrange.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.