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SCI LES SAPINS

Active
Siren799 762 950SCI85700 SEVREMONTCréée le 20 janvier 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 20 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 762 950. Son siège social est situé La Blaire, 85700 Sevremont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABRICE PUAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
799 762 950
SIRET (siège)
799 762 950 00019
N° TVA intracommunautaire
FR70799762950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 762 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2014
Siège social
LA BLAIRE, 85700, SEVREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

FC

FLORENCE CHARPENTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

MM

MICHELLE MARTINEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

JP

JOSEPH PUAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

FP

FABRICE PUAUD

Gérant

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85700 SEVREMONTSiègeActif

    799 762 950 00019 · ouvert le 23 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2014

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-23

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 799 762 950. Le SIRET de son siège social est 799 762 950 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70799762950.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par FABRICE PUAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé La Blaire, 85700 Sevremont.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.