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SCI LES SAPINS

Active
Siren802 052 456SCI55200 LEROUVILLECréée le 02 mai 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 052 456, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 2 mai 2014. Elle est domiciliée 32 rue Nationale, 55200 Lerouville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK MILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
802 052 456
SIRET (siège)
802 052 456 00026
N° TVA intracommunautaire
FR18802052456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 052 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 mai 2014
Siège social
32 RUE NATIONALE, 55200, LEROUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

NM

NOEMIE MILLOT

Autre

BM

BASILE MILLOT

Autre

PM

PATRICK MILLOT

Gérant

Depuis la création (02 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 55200 LEROUVILLESiègeActif

    802 052 456 00026 · ouvert le 04 avril 2014 · NAF 6820B

  • 55300 APREMONT-LA-FORETActif

    802 052 456 00018 · ouvert le 04 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2014

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    FELIOT Linda Yvette Elsa nom d'usage : FELIOT n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-02 · Début d'activité : 2014-04-04

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 802 052 456. Le SIRET de son siège social est 802 052 456 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18802052456.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par PATRICK MILLOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 32 rue Nationale, 55200 Lerouville.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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