SCI LES SAPINS BLEUS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 15,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 306 145, SCI LES SAPINS BLEUS est une SCI créée le 1er juin 2005. Elle est domiciliée 9 RTE DE SELLES Soings-en-Sologne, 41230 Soings-en-Sologne. SCI LES SAPINS BLEUS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PASCAL HUTTEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES SAPINS BLEUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES SAPINS BLEUS
- SIREN
- 338 306 145
- SIRET (siège)
- 338 306 145 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75338306145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 306 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 9 RTE DE SELLES Soings-en-Sologne, 41230, SOINGS-EN-SOLOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES SAPINS BLEUS
Acquisition d'une maison d'habitation en vue de location le bourg Soings-en-Sologne
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Finances de SCI LES SAPINS BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES SAPINS BLEUS
INSEEÉtablissements de SCI LES SAPINS BLEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41230 SOINGS-EN-SOLOGNESiègeActif
338 306 145 00016 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES SAPINS BLEUS
INPIConformité de SCI LES SAPINS BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS BLEUS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 avril 2025 · N° 23/01404
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 janvier 2023 · N° 20/01229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES SAPINS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES SAPINS BLEUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS BLEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS BLEUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS BLEUS est 338 306 145. Le SIRET de son siège social est 338 306 145 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75338306145.
Qui dirige SCI LES SAPINS BLEUS ?
SCI LES SAPINS BLEUS est dirigée par PASCAL HUTTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS BLEUS ?
Le siège social de SCI LES SAPINS BLEUS est situé 9 RTE DE SELLES Soings-en-Sologne, 41230 Soings-en-Sologne.
SCI LES SAPINS BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES SAPINS BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES SAPINS BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS BLEUS.
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