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SCI LES SEQUOIAS

Active
Siren505 298 620SCI26260 CLERIEUXCréée le 14 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
151 k€
Effectif
Non publié

SCI LES SEQUOIAS est une SCI immatriculée le 14 décembre 2023 sous le numéro SIREN 505 298 620. Elle est domiciliée Rte Bazot Clerieux, 26260 Clerieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER GIBERT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES SEQUOIAS

Dénomination
SCI LES SEQUOIAS
SIREN
505 298 620
SIRET (siège)
505 298 620 00020
N° TVA intracommunautaire
FR48505298620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 298 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2023
Siège social
RTE BAZOT CLERIEUX, 26260, CLERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SEQUOIAS

Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier

Finances de SCI LES SEQUOIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES SEQUOIAS

OG

OLIVIER GIBERT

Autre

Depuis la création (14 décembre 2023) · 2 ans

Anciens dirigeants (1)

JM

Jean-Pierre Clovis MARLHIN

Gérant(e) · de décembre 2023 à décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES SEQUOIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 CLERIEUXSiègeActif

    505 298 620 00020 · ouvert le 19 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SEQUOIAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES SEQUOIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES SEQUOIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES SEQUOIAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    MARLHIN Jean-Pierre Clovis nom d'usage : MARLHIN n'est plus gérant. GIBERT Olivier Albert nom d'usage : GIBERT devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-16 · Début d'activité : 2008-07-04

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2023

Questions fréquentes sur SCI LES SEQUOIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SEQUOIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SEQUOIAS est 505 298 620. Le SIRET de son siège social est 505 298 620 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48505298620.

Qui dirige SCI LES SEQUOIAS ?

SCI LES SEQUOIAS est dirigée par OLIVIER GIBERT, autre.

Où se situe le siège social de SCI LES SEQUOIAS ?

Le siège social de SCI LES SEQUOIAS est situé Rte Bazot Clerieux, 26260 Clerieux.

SCI LES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SEQUOIAS.

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