SCI LES SIX CLAIRIERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 679 018, SCI LES SIX CLAIRIERES est une SCI créée le 14 août 2003. Son siège social est situé 60 Grande rue, 70160 Amance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS ROBINET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES SIX CLAIRIERES
INSEE- Dénomination
- SCI LES SIX CLAIRIERES
- SIREN
- 449 679 018
- SIRET (siège)
- 449 679 018 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60449679018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 679 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 2003
- Siège social
- 60 GRANDE RUE, 70160, AMANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES SIX CLAIRIERES
La propriété, l'administration, l'exploitation des immeubles apportés ou acquis par la société.
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Finances de SCI LES SIX CLAIRIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES SIX CLAIRIERES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES SIX CLAIRIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70160 AMANCESiègeActif
449 679 018 00019 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES SIX CLAIRIERES
INPIComptes annuels de SCI LES SIX CLAIRIERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SIX CLAIRIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES SIX CLAIRIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SIX CLAIRIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES SIX CLAIRIERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES SIX CLAIRIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES SIX CLAIRIERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBINET Jean-François, Gilbert, Giovanni
- création
Date d'effet : 14 août 2003
Questions fréquentes sur SCI LES SIX CLAIRIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES SIX CLAIRIERES ?
Le numéro SIREN de SCI LES SIX CLAIRIERES est 449 679 018. Le SIRET de son siège social est 449 679 018 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60449679018.
Qui dirige SCI LES SIX CLAIRIERES ?
SCI LES SIX CLAIRIERES est dirigée par JEAN-FRANCOIS ROBINET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES SIX CLAIRIERES ?
Le siège social de SCI LES SIX CLAIRIERES est situé 60 Grande rue, 70160 Amance.
SCI LES SIX CLAIRIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES SIX CLAIRIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES SIX CLAIRIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SIX CLAIRIERES.
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