SCI LES TEMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 980 581, SCI LES TEMPS est une SCI créée le 3 août 2021. Elle est domiciliée 38 Imp des Grenaches, 26790 Suze-la-Rousse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARION GOUVENAUX exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TEMPS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TEMPS
- SIREN
- 901 980 581
- SIRET (siège)
- 901 980 581 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73901980581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 980 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 août 2021
- Siège social
- 38 IMP DES GRENACHES, 26790, SUZE-LA-ROUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TEMPS
L'administration, la gestion et l'exploitation, par location ou autrement de tous biens immobiliers, l'acquisition et la vente exceptionnelle de tout immeuble.
Finances de SCI LES TEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TEMPS
INSEEÉtablissements de SCI LES TEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26790 SUZE-LA-ROUSSESiègeActif
901 980 581 00010 · ouvert le 24 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TEMPS
INPIComptes annuels de SCI LES TEMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
120 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TEMPS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HM
Décision du 26 août 2026 · N° 25/04585
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL CIVIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00985
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/00650
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00923
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00126
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 26 février 2026 · N° 2024006513
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00052
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Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 22 janvier 2026 · N° 22/00340
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 07 janvier 2026 · N° 22/05929
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Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/02947
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01384
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01386
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01389
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01390
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01392
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01393
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01394
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01395
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01396
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01397
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Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/01400
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 16 septembre 2025 · N° 23/03123
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/03861
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 31 août 2025 · N° 25/01907
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 17 août 2025 · N° 25/01813
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Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00060
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Cour d'appel, sociale B salle 2
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 28 mai 2025 · N° 23/01252
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Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 24 avril 2025 · N° 25/01299
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/00595
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/00734
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/01292
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/02540
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Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 20 octobre 2024 · N° 24/02263
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Décision du 29 août 2024 · N° 22/06984
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Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 29 mai 2024 · N° 23/01465
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 avril 2024 · N° 23/00845
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 mars 2024 · N° 21/00193
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
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Décision du 25 octobre 2023 · N° 23/00668
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 20 septembre 2023 · N° 20/04623
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Décision du 12 septembre 2023 · N° 20/03367
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 août 2023 · N° 20/02664
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03805
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03803
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03798
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03797
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03796
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03795
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03794
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03787
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03782
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03780
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03677
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03619
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03617
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03611
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03610
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03609
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03598
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03594
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03587
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03566
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03563
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03562
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03560
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03546
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03542
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03531
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03513
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03469
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03455
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03454
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03453
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03310
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03217
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03212
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 juin 2023 · N° 20/03210
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 09 juin 2023 · N° 21/04989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 juin 2023 · N° 19/07652
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 31 mai 2023 · N° 21/01278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 11 mai 2023 · N° 21/04338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 10 mars 2023 · N° 19/08503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 06 décembre 2022 · N° 19/04315
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Cour d'appel, jURIDIC.PREMIER PRESIDENT
Décision du 08 novembre 2022 · N° 20/04686
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 20 octobre 2022 · N° 19/05645
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Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 07 octobre 2022 · N° 18/17336
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 26 septembre 2022 · N° 20/01896
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-19.652
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21/03562
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/04715
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2022 · N° 20-21.032
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Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 16 juin 2022 · N° 19/00540
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 03 juin 2022 · N° 19/05202
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 2022 · N° 20-23.268
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 17 décembre 2020 · N° 18/03286
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Cour d'appel, sociale A salle 1
Décision du 30 novembre 2018 · N° 16/03221
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 16 octobre 2018 · N° 16/13059
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-22.285
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Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 06 avril 2018 · N° 16/13644
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-20.807
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2017 · N° 15-24.944
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Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 02 juillet 2015 · N° 13/11235
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Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 02 juillet 2015 · N° 14/11162
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Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 02 juillet 2015 · N° 14/11160
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 31 mars 2015 · N° 12/02371
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Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 18 mai 2012 · N° 11/05605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 septembre 2011 · N° 09/04162
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 septembre 2011 · N° 09/04163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 septembre 2011 · N° 09/04164
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 décembre 2010 · N° 09/01068
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2006 · N° 04-45.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TEMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-24
- création
Date d'effet : 03 août 2021
Questions fréquentes sur SCI LES TEMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TEMPS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TEMPS est 901 980 581. Le SIRET de son siège social est 901 980 581 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73901980581.
Qui dirige SCI LES TEMPS ?
SCI LES TEMPS est dirigée par MARION GOUVENAUX, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TEMPS ?
Le siège social de SCI LES TEMPS est situé 38 Imp des Grenaches, 26790 Suze-la-Rousse.
SCI LES TEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TEMPS.
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