SCI LES TERRES BLANCHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 398 789, SCI LES TERRES BLANCHES est une SCI créée le 27 octobre 2016. Elle est domiciliée 490 Rte des Vignes, 26600 Larnage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FLORIAN DELAS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES TERRES BLANCHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TERRES BLANCHES
- SIREN
- 823 398 789
- SIRET (siège)
- 823 398 789 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05823398789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 398 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 2016
- Siège social
- 490 RTE DES VIGNES, 26600, LARNAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TERRES BLANCHES
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers.
Finances de SCI LES TERRES BLANCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TERRES BLANCHES
INSEEÉtablissements de SCI LES TERRES BLANCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 LARNAGESiègeActif
823 398 789 00011 · ouvert le 29 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TERRES BLANCHES
INPIComptes annuels de SCI LES TERRES BLANCHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TERRES BLANCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TERRES BLANCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TERRES BLANCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TERRES BLANCHES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00833
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 20 mars 2023 · N° 20/01549
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 1994 · N° 89-44.114
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TERRES BLANCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TERRES BLANCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-29
- création
Date d'effet : 27 octobre 2016
Questions fréquentes sur SCI LES TERRES BLANCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TERRES BLANCHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TERRES BLANCHES est 823 398 789. Le SIRET de son siège social est 823 398 789 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05823398789.
Qui dirige SCI LES TERRES BLANCHES ?
SCI LES TERRES BLANCHES est dirigée par FLORIAN DELAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TERRES BLANCHES ?
Le siège social de SCI LES TERRES BLANCHES est situé 490 Rte des Vignes, 26600 Larnage.
SCI LES TERRES BLANCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TERRES BLANCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TERRES BLANCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TERRES BLANCHES.
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