SCI LES THUYAS
Active- Capital social
- 510 k€
SCI LES THUYAS est une SCI immatriculée le 8 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 227 714. Elle est domiciliée 3 av des Muriers, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES BEYSSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES THUYAS
INSEE- Dénomination
- SCI LES THUYAS
- SIREN
- 493 227 714
- SIRET (siège)
- 493 227 714 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR49493227714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 227 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 510 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 08 décembre 2006
- Siège social
- 3 AV DES MURIERS, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES THUYAS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous les biens et droits immobiliers, accessoires et annexes et complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de SCI LES THUYAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES THUYAS
INSEEÉtablissements de SCI LES THUYAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeActif
493 227 714 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LES THUYAS
INPIConformité de SCI LES THUYAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES THUYAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES THUYAS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/01709
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/03375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 janvier 2023 · N° 20/01444
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES THUYAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES THUYAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LES THUYAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES THUYAS ?
Le numéro SIREN de SCI LES THUYAS est 493 227 714. Le SIRET de son siège social est 493 227 714 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49493227714.
Qui dirige SCI LES THUYAS ?
SCI LES THUYAS est dirigée par JEAN-JACQUES BEYSSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES THUYAS ?
Le siège social de SCI LES THUYAS est situé 3 av des Muriers, 38240 Meylan.
SCI LES THUYAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES THUYAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES THUYAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES THUYAS.
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