SCI LES TILLES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 244 k€
SCI LES TILLES est une SCI immatriculée le 17 février 1998 sous le numéro SIREN 417 681 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des 3 Freres Lievre Mr du Roselle Armand, 54136 Bouxieres-aux-Dames. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN MERVELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TILLES
- SIREN
- 417 681 541
- SIRET (siège)
- 417 681 541 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90417681541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 681 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 243 918,43 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 février 1998
- Siège social
- 4 RUE DES 3 FRERES LIEVRE MR DU ROSELLE ARMAND, 54136, BOUXIERES-AUX-DAMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TILLES
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement d'un immeuble sis à Bouxières-aux-Dames - 4, rue des trois frères lièvres.
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Finances de SCI LES TILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TILLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2020
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES TILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54136 BOUXIERES-AUX-DAMESSiègeActif
417 681 541 00013 · ouvert le 20 décembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TILLES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES TILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TILLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERVELET Jean, Joseph
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant : DU ROSELLE Simone, Luile, Renée né(e) VILGRAIN ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERVELET Jean, Joseph
- création
Date d'effet : 17 février 1998
Questions fréquentes sur SCI LES TILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TILLES est 417 681 541. Le SIRET de son siège social est 417 681 541 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90417681541.
Qui dirige SCI LES TILLES ?
SCI LES TILLES est dirigée par JEAN MERVELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TILLES ?
Le siège social de SCI LES TILLES est situé 4 rue des 3 Freres Lievre Mr du Roselle Armand, 54136 Bouxieres-aux-Dames.
SCI LES TILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLES.
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