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SCI LES TILLES

Active
Siren417 681 541SCI54136 BOUXIERES-AUX-DAMESCréée le 17 février 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
244 k€

SCI LES TILLES est une SCI immatriculée le 17 février 1998 sous le numéro SIREN 417 681 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des 3 Freres Lievre Mr du Roselle Armand, 54136 Bouxieres-aux-Dames. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN MERVELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TILLES

Dénomination
SCI LES TILLES
SIREN
417 681 541
SIRET (siège)
417 681 541 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90417681541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 681 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
243 918,43 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 février 1998
Siège social
4 RUE DES 3 FRERES LIEVRE MR DU ROSELLE ARMAND, 54136, BOUXIERES-AUX-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLES

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement d'un immeuble sis à Bouxières-aux-Dames - 4, rue des trois frères lièvres.

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Finances de SCI LES TILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLES

JM

JEAN MERVELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2020

FL

FLORENCE LOEVENBRUCK

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54136 BOUXIERES-AUX-DAMESSiègeActif

    417 681 541 00013 · ouvert le 20 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TILLES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 17 février 1998

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TILLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERVELET Jean, Joseph

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant : DU ROSELLE Simone, Luile, Renée né(e) VILGRAIN ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERVELET Jean, Joseph

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1998

Questions fréquentes sur SCI LES TILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLES est 417 681 541. Le SIRET de son siège social est 417 681 541 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90417681541.

Qui dirige SCI LES TILLES ?

SCI LES TILLES est dirigée par JEAN MERVELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLES ?

Le siège social de SCI LES TILLES est situé 4 rue des 3 Freres Lievre Mr du Roselle Armand, 54136 Bouxieres-aux-Dames.

SCI LES TILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLES.