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SCI LES TILLEULS

Active
Siren323 198 788SCI60330 LE PLESSIS-BELLEVILLECréée le 08 décembre 1981

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES TILLEULS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 1981, identifiée par le SIREN 323 198 788. Son siège social est situé 2 All Therese Levasseur, 60330 Le Plessis-Belleville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN PROUST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
323 198 788
SIRET (siège)
323 198 788 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90323198788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 198 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 décembre 1981
Siège social
2 ALL THERESE LEVASSEUR, 60330, LE PLESSIS-BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Acqusition, propriété, administration exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ruraux ou urbains et notamment la possibilité de se porter caution hypothécaire à un acte d'emprunt.

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Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

JP

JEAN PROUST

Gérant

Depuis la création (08 décembre 1981) · 44 ans

M

MUJANI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 décembre 1981) · 44 ans

C

CHALEXANI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 décembre 1981) · 44 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60330 LE PLESSIS-BELLEVILLESiègeActif

    323 198 788 00024 · ouvert le 12 novembre 1981 · NAF 6820B

  • 60330 LE PLESSIS BELLEVILLEFermé

    323 198 788 00016 · ouvert le 12 novembre 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2024

  • Acte

Dépôt du 14 février 2024

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1981

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 323 198 788. Le SIRET de son siège social est 323 198 788 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90323198788.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par JEAN PROUST, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 2 All Therese Levasseur, 60330 Le Plessis-Belleville.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.