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SCI LES TILLEULS

Active
Siren338 658 552654177160 CHENOISE-CUCHARMOYCréée le 01 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES TILLEULS est une 6541 immatriculée le 1er septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 658 552. Elle est domiciliée 10 Che du Pessis, 77160 Chenoise-Cucharmoy. Son activité principale relève du code NAF 4110D. MARIE CALMELS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
338 658 552
SIRET (siège)
338 658 552 00025
N° TVA intracommunautaire
FR93338658552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 658 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6541
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
01 septembre 1986
Siège social
10 CHE DU PESSIS, 77160, CHENOISE-CUCHARMOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

MC

MARIE CALMELS

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 77160 CHENOISE-CUCHARMOYSiègeActif

    338 658 552 00025 · ouvert le 07 août 1986 · NAF 4110D

  • 36230 MERS-SUR-INDREActif

    338 658 552 00017 · ouvert le 07 août 1986 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 338 658 552. Le SIRET de son siège social est 338 658 552 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93338658552.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par MARIE CALMELS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 10 Che du Pessis, 77160 Chenoise-Cucharmoy.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.

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