SCI LES TILLEULS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 596 335, SCI LES TILLEULS est une SCI créée le 22 octobre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 166 rue de Nohanent, 63100 Clermont-Ferrand. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JOELLE LANGLAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TILLEULS
- SIREN
- 342 596 335
- SIRET (siège)
- 342 596 335 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06342596335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 596 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 octobre 1987
- Siège social
- 166 RUE DE NOHANENT, 63100, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TILLEULS
ACQUISITION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DET OUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LES TILLEULS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 octobre 1987) · 39 ans
Établissements de SCI LES TILLEULS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63100 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
342 596 335 00014 · ouvert le 22 septembre 1987 · NAF 6820A
- 63450 TALLENDEFermé
342 596 335 00022 · ouvert le 10 juin 1996 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES TILLEULS
INPIConformité de SCI LES TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 25 août 2026 · N° 26/00056
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026P01346
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 21/04528
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Tribunal judiciaire, jEX cab 4
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/82069
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Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00024
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Décision du 26 mars 2026 · N° 24/00774
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Décision du 04 mars 2025 · N° 2024F01146
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 1987
Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 342 596 335. Le SIRET de son siège social est 342 596 335 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06342596335.
Qui dirige SCI LES TILLEULS ?
SCI LES TILLEULS est dirigée par JOELLE LANGLAIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?
Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 166 rue de Nohanent, 63100 Clermont-Ferrand.
SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.
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