Checkers

SCI LES TILLEULS

Active
Siren380 403 410SCI88000 CHANTRAINECréée le 14 janvier 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 403 410, SCI LES TILLEULS est une SCI créée le 14 janvier 1991. Son siège social est situé 111 rue des Forges, 88000 Chantraine. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOISE DESBONNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
380 403 410
SIRET (siège)
380 403 410 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04380403410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 403 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 janvier 1991
Siège social
111 RUE DES FORGES, 88000, CHANTRAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Prop.Adminis.Exploit.Tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

FD

FRANCOISE DESBONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 1991) · 35 ans

DT

DAVID TOURBIER

Autre

Depuis la création (14 janvier 1991) · 35 ans

CT

CELINE TOURBIER

Autre

Depuis la création (14 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 CHANTRAINESiègeActif

    380 403 410 00018 · ouvert le 19 décembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 380 403 410. Le SIRET de son siège social est 380 403 410 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04380403410.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par FRANCOISE DESBONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 111 rue des Forges, 88000 Chantraine.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.