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SCI LES TILLEULS

Active
Siren383 886 348SCI86800 BIGNOUXCréée le 20 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LES TILLEULS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 886 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Rte de Chateau Fromage, 86800 Bignoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTINE LEYGUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
383 886 348
SIRET (siège)
383 886 348 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75383886348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 886 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,46 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 décembre 1991
Siège social
65 RTE DE CHATEAU FROMAGE, 86800, BIGNOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE A CHAUVIGNY (86) ROUTE DE LUSSAC LES CHATEAUX LIEUDIT "LA BOUCLIERE" ET TOUTES OPERA- TIONS QUELCONQUES SE RATTACHANT A L'OBJET.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

CL

CHRISTINE LEYGUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 1991) · 34 ans

JP

JEAN-FRANCOIS PRADEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86800 BIGNOUXSiègeActif

    383 886 348 00010 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 383 886 348. Le SIRET de son siège social est 383 886 348 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383886348.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par CHRISTINE LEYGUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 65 Rte de Chateau Fromage, 86800 Bignoux.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.

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