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SCI LES TILLEULS

Active
Siren388 319 204SCI39570 MONTMOROTCréée le 20 août 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 319 204, SCI LES TILLEULS est une SCI créée le 20 août 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac des Toupes, 39570 Montmorot. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par HELENE SZAWALA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
388 319 204
SIRET (siège)
388 319 204 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40388319204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 319 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,4 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 août 1992
Siège social
ZAC DES TOUPES, 39570, MONTMOROT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

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Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

HS

HELENE SZAWALA

Gérant

Depuis la création (20 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39570 MONTMOROTSiègeActif

    388 319 204 00011 · ouvert le 20 août 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1992

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 388 319 204. Le SIRET de son siège social est 388 319 204 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40388319204.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par HELENE SZAWALA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé Zac des Toupes, 39570 Montmorot.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.