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SCI LES TILLEULS

Active
Siren492 132 386SCI13012 MARSEILLECréée le 28 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
126 k€

SCI LES TILLEULS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2006, identifiée par le SIREN 492 132 386. Son siège social est situé 28 av Norma Montolivet, 13012 Marseille. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCALE CHABERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
492 132 386
SIRET (siège)
492 132 386 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37492132386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 132 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
126 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 septembre 2006
Siège social
28 AV NORMA MONTOLIVET, 13012, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

PROPRIETE ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

PC

PASCALE CHABERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13012 MARSEILLESiègeActif

    492 132 386 00011 · ouvert le 26 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 11 février 2016

  • Acte

Dépôt du 11 février 2016

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant Associé : CHABERT Pascale modification le 24 Mars 2016 Associé : ALCARAZ Léa en fonction le 24 Mars 2016 Associé : ALCARAZ Mathias en fonction le 24 Mars 2016

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 492 132 386. Le SIRET de son siège social est 492 132 386 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37492132386.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par PASCALE CHABERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 28 av Norma Montolivet, 13012 Marseille.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.