Checkers

SCI LES TILLEULS

Active
Siren798 800 371SCI13250 SAINT-CHAMASCréée le 29 novembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

SCI LES TILLEULS est une SCI immatriculée le 29 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 800 371. Son siège social est situé 562 CHE DES RESTANQUES le chemin Creux, 13250 Saint-Chamas. SCI LES TILLEULS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AURELIE LEROY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TILLEULS

Dénomination
SCI LES TILLEULS
SIREN
798 800 371
SIRET (siège)
798 800 371 00022
N° TVA intracommunautaire
FR23798800371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 800 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 novembre 2013
Siège social
562 CHE DES RESTANQUES le chemin Creux, 13250, SAINT-CHAMAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TILLEULS

Location immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TILLEULS

ND

NATHALIE DOUGNAC

Associé indéfiniment responsable

AL

AURELIE LEROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI LES TILLEULS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13250 SAINT-CHAMASSiègeActif

    798 800 371 00022 · ouvert le 07 novembre 2013 · NAF 6820B

  • 13250 SAINT-CHAMASFermé

    798 800 371 00014 · ouvert le 07 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TILLEULS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TILLEULS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEROY Aurélie, Yvette, Antonietta

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEROY Aurélie, Yvette, Antonietta

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-29 · Début d'activité : 2013-11-07

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TILLEULS est 798 800 371. Le SIRET de son siège social est 798 800 371 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23798800371.

Qui dirige SCI LES TILLEULS ?

SCI LES TILLEULS est dirigée par AURELIE LEROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TILLEULS ?

Le siège social de SCI LES TILLEULS est situé 562 CHE DES RESTANQUES le chemin Creux, 13250 Saint-Chamas.

SCI LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TILLEULS.