CheckersProcédures

SCI LES TITIS

Active
Siren403 103 898SCI34380 VIOLS-LE-FORTCréée le 11 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 103 898, SCI LES TITIS est une SCI créée le 11 décembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Pl du Jeu de Ballon, 34380 Viols-le-Fort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE-CLAUDE MORA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TITIS

Dénomination
SCI LES TITIS
SIREN
403 103 898
SIRET (siège)
403 103 898 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96403103898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 103 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 1995
Siège social
22 PL DU JEU DE BALLON, 34380, VIOLS-LE-FORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES TITIS

Location immobilière

Finances de SCI LES TITIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TITIS

MM

MARIE-CLAUDE MORA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TITIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34380 VIOLS-LE-FORTSiègeActif

    403 103 898 00025 · ouvert le 11 décembre 1995 · NAF 6820B

  • 34380 VIOLS-LE-FORTFermé

    403 103 898 00017 · ouvert le 11 décembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TITIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TITIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TITIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TITIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TITIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TITIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TITIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TITIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant statutaire associé : MORA Marie-Claude, Jeanne

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1995

Questions fréquentes sur SCI LES TITIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TITIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TITIS est 403 103 898. Le SIRET de son siège social est 403 103 898 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96403103898.

Qui dirige SCI LES TITIS ?

SCI LES TITIS est dirigée par MARIE-CLAUDE MORA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES TITIS ?

Le siège social de SCI LES TITIS est situé 22 Pl du Jeu de Ballon, 34380 Viols-le-Fort.

SCI LES TITIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TITIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TITIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TITIS.

Entreprises similaires

Même activité à Viols-le-Fort

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Viols-le-Fort

Entreprises du même secteur à Viols-le-Fort

Entreprises à Viols-le-Fort

Toutes les entreprises à Viols-le-Fort