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SCI LES TITIS

Active
Siren838 940 187SCI25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRECréée le 16 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES TITIS est une SCI immatriculée le 16 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 940 187. Elle est domiciliée 4 Imp de la Faltans, 25220 Roche-Lez-Beaupre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN BURLAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES TITIS

Dénomination
SCI LES TITIS
SIREN
838 940 187
SIRET (siège)
838 940 187 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82838940187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 940 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2018
Siège social
4 IMP DE LA FALTANS, 25220, ROCHE-LEZ-BEAUPRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TITIS

Acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété,mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits ouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI LES TITIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TITIS

SB

SEBASTIEN BURLAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2018) · 8 ans

MB

MICHEL BURLAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2018) · 8 ans

Établissements de SCI LES TITIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRESiègeActif

    838 940 187 00019 · ouvert le 13 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TITIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TITIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TITIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TITIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TITIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TITIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TITIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TITIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-16 · Début d'activité : 2018-03-13

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI LES TITIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TITIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES TITIS est 838 940 187. Le SIRET de son siège social est 838 940 187 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82838940187.

Qui dirige SCI LES TITIS ?

SCI LES TITIS est dirigée par SEBASTIEN BURLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TITIS ?

Le siège social de SCI LES TITIS est situé 4 Imp de la Faltans, 25220 Roche-Lez-Beaupre.

SCI LES TITIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TITIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TITIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TITIS.

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