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SCI LES TREMBLES

Active
Siren441 175 403SCI73640 SAINTE-FOY-TARENTAISECréée le 18 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 175 403, SCI LES TREMBLES est une SCI créée le 18 février 2002. Son siège social est situé Le Chavarnier, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK EMPEREUR-MOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES TREMBLES

Dénomination
SCI LES TREMBLES
SIREN
441 175 403
SIRET (siège)
441 175 403 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21441175403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 175 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2002
Siège social
LE CHAVARNIER, 73640, SAINTE-FOY-TARENTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES TREMBLES

ACHAT, ECHANGE OU APPORT A LA SOCIETE DE TOUS BIENS ET DROIT IMMO- BILIER, AINSI QUE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE BAIL ET LA VENTE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TREMBLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES TREMBLES

PE

PATRICK EMPEREUR-MOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2002) · 24 ans

NR

NADEGE RAJA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES TREMBLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73640 SAINTE-FOY-TARENTAISESiègeActif

    441 175 403 00019 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TREMBLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES TREMBLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TREMBLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TREMBLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TREMBLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES TREMBLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TREMBLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TREMBLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LES TREMBLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TREMBLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TREMBLES est 441 175 403. Le SIRET de son siège social est 441 175 403 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21441175403.

Qui dirige SCI LES TREMBLES ?

SCI LES TREMBLES est dirigée par PATRICK EMPEREUR-MOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TREMBLES ?

Le siège social de SCI LES TREMBLES est situé Le Chavarnier, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise.

SCI LES TREMBLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TREMBLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TREMBLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TREMBLES.

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