SCI LES TROENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,6 k€
SCI LES TROENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 219 774. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All des Troenes, 64600 Anglet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER GASSAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TROENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROENES
- SIREN
- 380 219 774
- SIRET (siège)
- 380 219 774 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56380219774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 219 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 décembre 1990
- Siège social
- 4 ALL DES TROENES, 64600, ANGLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROENES
Acquisition de tout immeuble
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Finances de SCI LES TROENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROENES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2019
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES TROENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64600 ANGLETSiègeActif
380 219 774 00011 · ouvert le 29 novembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROENES
INPIConformité de SCI LES TROENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROENES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2023 · N° 21/02565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant : GASSAN Olivier ; Gérant : GASSAN Béatrice Michelle ; Associé indéfiniment responsable : GASSAN Cédric ; Associé indéfiniment responsable : GASSAN Cécile Arlette
- création
Date d'effet : 20 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES TROENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROENES est 380 219 774. Le SIRET de son siège social est 380 219 774 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56380219774.
Qui dirige SCI LES TROENES ?
SCI LES TROENES est dirigée par OLIVIER GASSAN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROENES ?
Le siège social de SCI LES TROENES est situé 4 All des Troenes, 64600 Anglet.
SCI LES TROENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROENES.
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