SCI LES TROENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES TROENES est une SCI immatriculée le 6 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 700 166. Son siège social est situé 87 rue du Printemps, 59123 Bray-Dunes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOIS DUMESNIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TROENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROENES
- SIREN
- 492 700 166
- SIRET (siège)
- 492 700 166 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR57492700166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 700 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 novembre 2006
- Siège social
- 87 RUE DU PRINTEMPS, 59123, BRAY-DUNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROENES
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.
Finances de SCI LES TROENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROENES
INSEEÉtablissements de SCI LES TROENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59123 BRAY-DUNESSiègeActif
492 700 166 00019 · ouvert le 30 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROENES
INPIComptes annuels de SCI LES TROENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TROENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROENES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2023 · N° 21/02565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TROENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LES TROENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROENES est 492 700 166. Le SIRET de son siège social est 492 700 166 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57492700166.
Qui dirige SCI LES TROENES ?
SCI LES TROENES est dirigée par FRANCOIS DUMESNIL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROENES ?
Le siège social de SCI LES TROENES est situé 87 rue du Printemps, 59123 Bray-Dunes.
SCI LES TROENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROENES.
Entreprises similaires
Même activité à Bray-Dunes
- S.C.I. SOLFERINO59123 Bray-Dunes
- SCI LES OYATS59123 Bray-Dunes
- JOHN THE AWE'S DAUGHTER59123 Bray-Dunes
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C A T A59123 Bray-Dunes
- SCI MAEVA59123 Bray-Dunes
- SCI MAR-MAR59123 Bray-Dunes
- SCI MANEL59123 Bray-Dunes
- GESTIM59123 Bray-Dunes
- SCI PORTE D'ALBION59123 Bray-Dunes
- SCI FACQUES ET GEVAERT IMMOBILIER59123 Bray-Dunes