Checkers

SCI LES TROIS CHARTREUX

Active
Siren402 848 675SCI38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESCréée le 16 novembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 848 675, SCI LES TROIS CHARTREUX est une SCI créée le 16 novembre 1995. Son siège social est situé 1310 chemin de Pereaz, 38380 Miribel-les-Echelles. SCI LES TROIS CHARTREUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GROUPE MAULIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHARTREUX

Dénomination
SCI LES TROIS CHARTREUX
SIREN
402 848 675
SIRET (siège)
402 848 675 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48402848675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 848 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 novembre 1995
Siège social
1310 CHEMIN DE PEREAZ, 38380, MIRIBEL-LES-ECHELLES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES TROIS CHARTREUX

Acquisition d'immeubles, exploitation et rénovation.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES TROIS CHARTREUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS CHARTREUX

PM

PATRICK MAULIN

Associé indéfiniment responsable

EB

Elise BLANC-MAULIN

Associé indéfiniment responsable

CM

Camille MAULIN

Associé indéfiniment responsable

LM

Léonard MAULIN

Associé indéfiniment responsable

CM

Cassandre MAULIN

Associé indéfiniment responsable

G

GROUPE MAULIN

Gérant

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TROIS CHARTREUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESSiègeActif

    402 848 675 00011 · ouvert le 17 octobre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS CHARTREUX

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de SCI LES TROIS CHARTREUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHARTREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS CHARTREUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS CHARTREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHARTREUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    MAULIN Patrick Jean Michel nom d'usage : MAULIN n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée GROUPE MAULIN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1995

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHARTREUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHARTREUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHARTREUX est 402 848 675. Le SIRET de son siège social est 402 848 675 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48402848675.

Qui dirige SCI LES TROIS CHARTREUX ?

SCI LES TROIS CHARTREUX est dirigée par GROUPE MAULIN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHARTREUX ?

Le siège social de SCI LES TROIS CHARTREUX est situé 1310 chemin de Pereaz, 38380 Miribel-les-Echelles.

SCI LES TROIS CHARTREUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES TROIS CHARTREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES TROIS CHARTREUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHARTREUX.