SCI LES TROIS CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 459 104, SCI LES TROIS CHENES est une SCI créée le 18 juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Peyrusse, 23130 Chenerailles. SCI LES TROIS CHENES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE DELCOUR NEE GORCE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS CHENES
- SIREN
- 391 459 104
- SIRET (siège)
- 391 459 104 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70391459104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 459 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 juin 1993
- Siège social
- PEYRUSSE, 23130, CHENERAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS CHENES
ACQUISITION, EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES
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Finances de SCI LES TROIS CHENES
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INSEEÉtablissements de SCI LES TROIS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23130 CHENERAILLESSiègeActif
391 459 104 00017 · ouvert le 18 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS CHENES
INPIConformité de SCI LES TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
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Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES est 391 459 104. Le SIRET de son siège social est 391 459 104 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70391459104.
Qui dirige SCI LES TROIS CHENES ?
SCI LES TROIS CHENES est dirigée par MARIE DELCOUR NEE GORCE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHENES ?
Le siège social de SCI LES TROIS CHENES est situé Peyrusse, 23130 Chenerailles.
SCI LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHENES.
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