SCI LES TROIS CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 600 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 824 060 024, SCI LES TROIS CHENES est une SCI créée le 1er décembre 2016. Elle est domiciliée 9 rue des Vignes, 16120 Saint-Simon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE GAROT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS CHENES
- SIREN
- 824 060 024
- SIRET (siège)
- 824 060 024 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR60824060024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 060 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 2016
- Siège social
- 9 RUE DES VIGNES, 16120, SAINT-SIMON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS CHENES
Gestion de tous biens ou droits immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES TROIS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS CHENES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2016) · 9 ans
Établissements de SCI LES TROIS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16120 SAINT-SIMONSiègeActif
824 060 024 00018 · ouvert le 18 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS CHENES
INPIConformité de SCI LES TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-01 · Début d'activité : 2016-11-18
- création
Date d'effet : 01 décembre 2016
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES est 824 060 024. Le SIRET de son siège social est 824 060 024 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60824060024.
Qui dirige SCI LES TROIS CHENES ?
SCI LES TROIS CHENES est dirigée par CLAUDE GAROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHENES ?
Le siège social de SCI LES TROIS CHENES est situé 9 rue des Vignes, 16120 Saint-Simon.
SCI LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHENES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Saint-Simon
- SOFINELLI16120 Saint-Simon
- SCI DU PETIT MAINE16120 Saint-Simon
- SCI DE LA VALLEE16120 Saint-Simon
- SCI DE LA POTERNE16120 Saint-Simon
- LEGER E.N.C.16120 Saint-Simon
- SCI LEGER - DESOULIERE16120 Saint-Simon
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ALERIC16120 Saint-Simon
- MYR16120 Saint-Simon
- SCI CLASS HOYTON16120 Saint-Simon
- LA P'TITE GABARRE16120 Saint-Simon
