SCI LES TROIS LOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 337 958 201, SCI LES TROIS LOTS est une SCI créée le 16 juin 1986. Elle est domiciliée 4851 RTE de Roselend Lieudit Les Fontanus, 73270 Beaufort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LIONEL MURAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS LOTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS LOTS
- SIREN
- 337 958 201
- SIRET (siège)
- 337 958 201 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR60337958201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 958 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 1986
- Siège social
- 4851 RTE de Roselend Lieudit Les Fontanus, 73270, Beaufort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES TROIS LOTS
ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAINS SIS A GILLY SUR ISERE, EDIFICATION ET AMENAGEMENT D'UN OU PLUSIEURS IMMEUBLES A USAGE D'ENTREPOT ET USAGZE INDUSTRIEL. PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL DES BIENS CI-DESSUS DESIGNES OU DE TOUS CEUX DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE OU AUTREMENT.
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Finances de SCI LES TROIS LOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS LOTS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES TROIS LOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73270 BeaufortSiègeActif
337 958 201 00028 · ouvert le 16 juin 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS LOTS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES TROIS LOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS LOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TROIS LOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS LOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS LOTS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 août 2026 · N° 25/05099
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00077
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 30 décembre 2024 · N° 23/00224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mars 2016 · N° 15-15.907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 06 avril 2010 · N° 08/07616
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS LOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TROIS LOTS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MURAT Guy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MURAT Lionel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant Associé : MURAT Thibault en fonction le 07 Janvier 2015 Gérant Associé : MURAT Thomas en fonction le 07 Janvier 2015 Gérant Associé : MURAT Lionel en fonction le 07 Janvier 2015
- création
Date d'effet : 16 juin 1986
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS LOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS LOTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS LOTS est 337 958 201. Le SIRET de son siège social est 337 958 201 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60337958201.
Qui dirige SCI LES TROIS LOTS ?
SCI LES TROIS LOTS est dirigée par LIONEL MURAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS LOTS ?
Le siège social de SCI LES TROIS LOTS est situé 4851 RTE de Roselend Lieudit Les Fontanus, 73270 Beaufort.
SCI LES TROIS LOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS LOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS LOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS LOTS.
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