SCI LES TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 841 832, SCI LES TROIS ORMES est une SCI créée le 23 mai 1991. Elle est domiciliée 28 av des Trois Ormes, 66680 Canohes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. GEORGES GAY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS ORMES
- SIREN
- 381 841 832
- SIRET (siège)
- 381 841 832 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31381841832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 841 832
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 mai 1991
- Siège social
- 28 AV DES TROIS ORMES, 66680, CANOHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS ORMES
Acquisition, construction, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles appartenant à la société.
Finances de SCI LES TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS ORMES
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES TROIS ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66680 CANOHESSiègeActif
381 841 832 00011 · ouvert le 06 mai 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TROIS ORMES
INPIComptes annuels de SCI LES TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS ORMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TROIS ORMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Co-gérant associé indéfiniment responsable : GAY Georges Co-gérant associé indéfiniment responsable : GIALLOMBARDO Henriette Michèle Danielle
- création
Date d'effet : 23 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS ORMES est 381 841 832. Le SIRET de son siège social est 381 841 832 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31381841832.
Qui dirige SCI LES TROIS ORMES ?
SCI LES TROIS ORMES est dirigée par GEORGES GAY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS ORMES ?
Le siège social de SCI LES TROIS ORMES est situé 28 av des Trois Ormes, 66680 Canohes.
SCI LES TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS ORMES.
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