SCI LES TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 864 109, SCI LES TROIS ORMES est une SCI créée le 21 janvier 1993. Elle est domiciliée 130 rue de Montraversier Monsieur Chapat Michel, 45700 Pannes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL CHAPAT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS ORMES
- SIREN
- 389 864 109
- SIRET (siège)
- 389 864 109 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95389864109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 864 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 janvier 1993
- Siège social
- 130 RUE DE MONTRAVERSIER MONSIEUR CHAPAT MICHEL, 45700, PANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS ORMES
GESTION ENTRETIEN ET ADMINISTRATION D'UN IMMEUBLE SIS A CHALETTE SUR LOING RUE DES ORMES
Finances de SCI LES TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS ORMES
INSEEÉtablissements de SCI LES TROIS ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45700 PANNESSiègeActif
389 864 109 00019 · ouvert le 08 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS ORMES
INPIComptes annuels de SCI LES TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS ORMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TROIS ORMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS ORMES est 389 864 109. Le SIRET de son siège social est 389 864 109 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95389864109.
Qui dirige SCI LES TROIS ORMES ?
SCI LES TROIS ORMES est dirigée par MICHEL CHAPAT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS ORMES ?
Le siège social de SCI LES TROIS ORMES est situé 130 rue de Montraversier Monsieur Chapat Michel, 45700 Pannes.
SCI LES TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS ORMES.
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