SCI LES TROIS SABLES

Active

Siren445 341 753Société civile26800 MontoisonCréée le 13 février 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 990 €
Effectif: Non publié

SCI LES TROIS SABLES est une société civile immatriculée le 13 février 2003 sous le numéro SIREN 445 341 753. Elle est domiciliée Les Vallons, 26800 Montoison. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD VIGNAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES TROIS SABLES

INSEE

Dénomination: SCI LES TROIS SABLES
SIREN: 445 341 753
SIRET (siège): 445 341 753 00017
N° TVA intracommunautaire: FR39445341753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 445 341 753
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 990 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 février 2003
Siège social: Les Vallons, 26800, Montoison
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES TROIS SABLES

En France et en tout pays, la détention de tous biens et droits immobiliers en propriété, jouissance, usufruit, ou nue-propriété, leur exploitation par bail ou autrement, par tous moyens, sauf de facon commerciale.

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Finances de SCI LES TROIS SABLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES TROIS SABLES

INSEEBODACC

BERNARD VIGNAL

Gérant

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES TROIS SABLES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

26800 MontoisonSiègeFermé
445 341 753 00017 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES TROIS SABLES

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2008

Acte

Dépôt du 06 décembre 2007

Acte

Dépôt du 13 février 2003

Acte

Comptes annuels de SCI LES TROIS SABLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TROIS SABLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES TROIS SABLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS SABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES TROIS SABLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES TROIS SABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES TROIS SABLES

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 septembre 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
26 novembre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE
08 janvier 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE
VIGNAL Jean-marie nom d'usage : VIGNAL Jean-marie n'est plus gérant.. VIGNAL Bernard nom d'usage : VIGNAL Bernard devient gérant..

22 février 2024création
Date d'effet : 13 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS SABLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS SABLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES TROIS SABLES est 445 341 753. Le SIRET de son siège social est 445 341 753 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39445341753.

Qui dirige SCI LES TROIS SABLES ?

SCI LES TROIS SABLES est dirigée par BERNARD VIGNAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES TROIS SABLES ?

Le siège social de SCI LES TROIS SABLES est situé Les Vallons, 26800 Montoison.