SCI LES TROIS TILLEULS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
SCI LES TROIS TILLEULS est une SCI immatriculée le 23 septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 686 458. Son siège social est situé 11 rue Alfred de Vigny, 16120 Chateauneuf-sur-Charente. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEVERINE BELLEBEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS TILLEULS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS TILLEULS
- SIREN
- 813 686 458
- SIRET (siège)
- 813 686 458 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66813686458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 686 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 septembre 2015
- Siège social
- 11 RUE ALFRED DE VIGNY, 16120, CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS TILLEULS
la propriété, l'administration, la location, la vente de tous immeubles et droits immobiliers
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Finances de SCI LES TROIS TILLEULS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS TILLEULS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 septembre 2015) · 11 ans
Établissements de SCI LES TROIS TILLEULS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16120 CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTESiègeActif
813 686 458 00015 · ouvert le 23 septembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS TILLEULS
INPIConformité de SCI LES TROIS TILLEULS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES TROIS TILLEULS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00868
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROIS TILLEULS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2015
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS TILLEULS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS TILLEULS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS TILLEULS est 813 686 458. Le SIRET de son siège social est 813 686 458 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66813686458.
Qui dirige SCI LES TROIS TILLEULS ?
SCI LES TROIS TILLEULS est dirigée par SEVERINE BELLEBEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS TILLEULS ?
Le siège social de SCI LES TROIS TILLEULS est situé 11 rue Alfred de Vigny, 16120 Chateauneuf-sur-Charente.
SCI LES TROIS TILLEULS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS TILLEULS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS TILLEULS.
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