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SCI LES VACHERONS

Active
Siren439 531 450Société civile17100 SAINTESCréée le 15 octobre 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 531 450, SCI LES VACHERONS est une société civile créée le 15 octobre 2001. Elle est domiciliée 69 av Gambetta, 17100 Saintes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). FRANCOIS BRUN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES VACHERONS

Dénomination
SCI LES VACHERONS
SIREN
439 531 450
SIRET (siège)
439 531 450 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30439531450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 531 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 octobre 2001
Siège social
69 AV GAMBETTA, 17100, SAINTES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES VACHERONS

L'acquisition de tous biens immobiliers et plus particulièrement d'un terrain à batir situé les "Vacherons" SAINTES, la gestion, l'administration desdits biens

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Finances de SCI LES VACHERONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES VACHERONS

FB

FRANCOIS BRUN

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2001) · 25 ans

SB

SEBASTIEN BRUN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2001) · 25 ans

LB

LUDOVIC BRUN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES VACHERONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17100 SAINTESSiègeActif

    439 531 450 00013 · ouvert le 25 septembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES VACHERONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 15 octobre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES VACHERONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VACHERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES VACHERONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VACHERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES VACHERONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI LES VACHERONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VACHERONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES VACHERONS est 439 531 450. Le SIRET de son siège social est 439 531 450 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30439531450.

Qui dirige SCI LES VACHERONS ?

SCI LES VACHERONS est dirigée par FRANCOIS BRUN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES VACHERONS ?

Le siège social de SCI LES VACHERONS est situé 69 av Gambetta, 17100 Saintes.

SCI LES VACHERONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VACHERONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VACHERONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VACHERONS.