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SCI LES VANNOTTES

Active
Siren340 264 654SCI90400 DANJOUTINCréée le 12 février 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,4 k€
Effectif
Non publié

SCI LES VANNOTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1987, identifiée par le SIREN 340 264 654. Elle est domiciliée 51 rue du General de Gaulle Danjoutin, 90400 Danjoutin. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par FREDERIC SIMONNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES VANNOTTES

Dénomination
SCI LES VANNOTTES
SIREN
340 264 654
SIRET (siège)
340 264 654 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21340264654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 264 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 398,99 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 février 1987
Siège social
51 RUE DU GENERAL DE GAULLE DANJOUTIN, 90400, DANJOUTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VANNOTTES

Amélioration et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI LES VANNOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES VANNOTTES

FS

FREDERIC SIMONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2023

AS

ANNE SIMONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CS

Claude Simon SIMONNET

Gérant(e) · de avril 2008 à septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES VANNOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 DANJOUTINSiègeActif

    340 264 654 00013 · ouvert le 12 février 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES VANNOTTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES VANNOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VANNOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES VANNOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VANNOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES VANNOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VANNOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES VANNOTTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé : MARQUES Anne ; Gérant, Associé : SIMONNET Frédéric ; Associé : Indivision SIMONNET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant(e) : SIMONNET Claude Simon

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1987

Questions fréquentes sur SCI LES VANNOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VANNOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES VANNOTTES est 340 264 654. Le SIRET de son siège social est 340 264 654 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21340264654.

Qui dirige SCI LES VANNOTTES ?

SCI LES VANNOTTES est dirigée par FREDERIC SIMONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES VANNOTTES ?

Le siège social de SCI LES VANNOTTES est situé 51 rue du General de Gaulle Danjoutin, 90400 Danjoutin.

SCI LES VANNOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VANNOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VANNOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VANNOTTES.