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SCI LES VERNES

Active
Siren391 535 465SCI01480 FRANSCréée le 25 juin 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
33,5 k€

SCI LES VERNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 535 465. Elle est domiciliée Le Bourg Frans, 01480 Frans. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par HUGUES MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES VERNES

Dénomination
SCI LES VERNES
SIREN
391 535 465
SIRET (siège)
391 535 465 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39391535465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 535 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 538,78 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 juin 1993
Siège social
LE BOURG FRANS, 01480, FRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VERNES

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, GESTION, LOCATION, ADMINISTRATION ET DISPO- SITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES VERNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES VERNES

HM

HUGUES MICHEL

Gérant

Depuis la création (25 juin 1993) · 33 ans

DM

DAVID MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1993) · 33 ans

CM

CARINE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1993) · 33 ans

PM

PAUL MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1993) · 33 ans

SM

SOPHIE MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1993) · 33 ans

LM

LOIC MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES VERNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FRANSSiègeActif

    391 535 465 00010 · ouvert le 25 mai 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES VERNES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES VERNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES VERNES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES VERNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI LES VERNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VERNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES VERNES est 391 535 465. Le SIRET de son siège social est 391 535 465 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39391535465.

Qui dirige SCI LES VERNES ?

SCI LES VERNES est dirigée par HUGUES MICHEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES VERNES ?

Le siège social de SCI LES VERNES est situé Le Bourg Frans, 01480 Frans.

SCI LES VERNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VERNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VERNES.