SCI LES VIGNERONS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 42,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES VIGNERONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1991, identifiée par le SIREN 382 802 585. Elle est domiciliée 35 CHE Port d'Ouvot 35 Chemin des Vallières PORT D OUVOT, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DANIEL ACHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. La radiation de SCI LES VIGNERONS date du 20 juin 2018 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI LES VIGNERONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES VIGNERONS
- SIREN
- 382 802 585
- SIRET (siège)
- 382 802 585 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR32382802585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 802 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 42 685,72 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 novembre 1991
- Date de radiation
- 20 juin 2018
- Siège social
- 35 CHE Port d'Ouvot 35 Chemin des Vallières PORT D OUVOT, 25000, Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de SCI LES VIGNERONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES VIGNERONS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES VIGNERONS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BesançonSiègeFermé
382 802 585 00036 · ouvert le 04 juillet 1990 · NAF 6820A
- 25000 BESANCONFermé
382 802 585 00028 · ouvert le 04 juillet 1990 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES VIGNERONS
INPIComptes annuels de SCI LES VIGNERONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VIGNERONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES VIGNERONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES VIGNERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES VIGNERONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 20 juin 2018
Questions fréquentes sur SCI LES VIGNERONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNERONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES VIGNERONS est 382 802 585. Le SIRET de son siège social est 382 802 585 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32382802585.
Qui dirige SCI LES VIGNERONS ?
SCI LES VIGNERONS est dirigée par DANIEL ACHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES VIGNERONS ?
Le siège social de SCI LES VIGNERONS est situé 35 CHE Port d'Ouvot 35 Chemin des Vallières PORT D OUVOT, 25000 Besançon.
SCI LES VIGNERONS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES VIGNERONS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 juin 2018.
SCI LES VIGNERONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNERONS.
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