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SCI LES VIGNES

Active
Siren348 290 255SCI48000 BADAROUXCréée le 04 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions135 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 290 255, SCI LES VIGNES est une SCI créée le 4 novembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Deex Bouches Badaroux, 48000 Badaroux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES GELY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES VIGNES

Dénomination
SCI LES VIGNES
SIREN
348 290 255
SIRET (siège)
348 290 255 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66348290255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 290 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 251,07 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 1988
Siège social
CHE DES DEEX BOUCHES BADAROUX, 48000, BADAROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VIGNES

ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT, ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, LA PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE, L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS, L'ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET NOTAMMENT DE L'IMMEUBLE APPORTE A LA SOCIETE

Finances de SCI LES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES VIGNES

JG

JACQUES GELY

Gérant

Depuis la création (04 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI LES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48000 BADAROUXSiègeActif

    348 290 255 00010 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES VIGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES VIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

135 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES VIGNES est 348 290 255. Le SIRET de son siège social est 348 290 255 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66348290255.

Qui dirige SCI LES VIGNES ?

SCI LES VIGNES est dirigée par JACQUES GELY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES VIGNES ?

Le siège social de SCI LES VIGNES est situé Che des Deex Bouches Badaroux, 48000 Badaroux.

SCI LES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNES.

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