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SCI LES VIGNES B

Active
Siren419 487 616SCI48500 BANASSAC-CANILHACCréée le 13 juillet 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES VIGNES B est une SCI immatriculée le 13 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 487 616. Elle est domiciliée LA MOTHE Banassac, 48500 Banassac-Canilhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HENRI CABANEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES VIGNES B

Dénomination
SCI LES VIGNES B
SIREN
419 487 616
SIRET (siège)
419 487 616 00023
N° TVA intracommunautaire
FR89419487616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 487 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 1998
Siège social
LA MOTHE Banassac, 48500, BANASSAC-CANILHAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES VIGNES B

Administration exploitation par location ou autrement de tous immeubles acquisition par voie d'apport ou d'achat, prise à bail avec ou sans promesse de vente

Finances de SCI LES VIGNES B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES VIGNES B

HC

HENRI CABANEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 1998) · 28 ans

RC

REINE CHAPON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LES VIGNES B

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48500 BANASSAC-CANILHACSiègeActif

    419 487 616 00023 · ouvert le 29 juin 1998 · NAF 6820B

  • 48000 MENDEFermé

    419 487 616 00015 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES VIGNES B

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES VIGNES B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VIGNES B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES VIGNES B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNES B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES VIGNES B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VIGNES B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES VIGNES B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI LES VIGNES B

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNES B ?

Le numéro SIREN de SCI LES VIGNES B est 419 487 616. Le SIRET de son siège social est 419 487 616 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89419487616.

Qui dirige SCI LES VIGNES B ?

SCI LES VIGNES B est dirigée par HENRI CABANEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES VIGNES B ?

Le siège social de SCI LES VIGNES B est situé LA MOTHE Banassac, 48500 Banassac-Canilhac.

SCI LES VIGNES B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VIGNES B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VIGNES B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNES B.