SCI LES VIGNOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES VIGNOTTES est une SCI immatriculée le 17 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 216 136. Son siège social est situé 6 rue des Compagnons Zac Sebastopol, 57070 Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PHILIPPE KIEFFER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES VIGNOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES VIGNOTTES
- SIREN
- 421 216 136
- SIRET (siège)
- 421 216 136 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR29421216136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 216 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 décembre 1998
- Siège social
- 6 RUE DES COMPAGNONS ZAC SEBASTOPOL, 57070, METZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES VIGNOTTES
Propriété administration gestion et exploitation par location de tous immeubles bâtis ou non
Finances de SCI LES VIGNOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES VIGNOTTES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 1998) · 27 ans
Établissements de SCI LES VIGNOTTES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 57070 METZSiègeActif
421 216 136 00026 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 6820A
- 57245 MECLEUVESFermé
421 216 136 00018 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 702A
- 57155 MARLYFermé
421 216 136 00034 · ouvert le 12 décembre 2007 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES VIGNOTTES
INPIComptes annuels de SCI LES VIGNOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VIGNOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES VIGNOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES VIGNOTTES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 juin 2023 · N° 23/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 16 mai 2023 · N° 22/00408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES VIGNOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES VIGNOTTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1998
Questions fréquentes sur SCI LES VIGNOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES VIGNOTTES est 421 216 136. Le SIRET de son siège social est 421 216 136 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29421216136.
Qui dirige SCI LES VIGNOTTES ?
SCI LES VIGNOTTES est dirigée par PHILIPPE KIEFFER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES VIGNOTTES ?
Le siège social de SCI LES VIGNOTTES est situé 6 rue des Compagnons Zac Sebastopol, 57070 Metz.
SCI LES VIGNOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES VIGNOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES VIGNOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNOTTES.
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