SCI LES4 SAISONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 182 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES4 SAISONS est une 6540 immatriculée le 19 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 924 312. Son siège social est situé 9 rue du Moulin Robert Hameau de Clairey, 88260 Hennezel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCISCUS FONCK, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES4 SAISONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES4 SAISONS
- SIREN
- 509 924 312
- SIRET (siège)
- 509 924 312 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13509924312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 924 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 182 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 novembre 2008
- Siège social
- 9 rue du Moulin Robert Hameau de Clairey, 88260, HENNEZEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES4 SAISONS
Acquisition, la propriété, la mise en valeur,la transformation, la construction,l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant en constituer l 'accessoire.
Finances de SCI LES4 SAISONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES4 SAISONS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 novembre 2008) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 novembre 2008) · 17 ans
Établissements de SCI LES4 SAISONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88260 HENNEZELSiègeActif
509 924 312 00010 · ouvert le 28 octobre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES4 SAISONS
INPIComptes annuels de SCI LES4 SAISONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES4 SAISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES4 SAISONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES4 SAISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES4 SAISONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES4 SAISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES4 SAISONS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-19 · Début d'activité : 2008-10-28
- création
Date d'effet : 19 novembre 2008
Questions fréquentes sur SCI LES4 SAISONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES4 SAISONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES4 SAISONS est 509 924 312. Le SIRET de son siège social est 509 924 312 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13509924312.
Qui dirige SCI LES4 SAISONS ?
SCI LES4 SAISONS est dirigée par FRANCISCUS FONCK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES4 SAISONS ?
Le siège social de SCI LES4 SAISONS est situé 9 rue du Moulin Robert Hameau de Clairey, 88260 Hennezel.
SCI LES4 SAISONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES4 SAISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES4 SAISONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES4 SAISONS.
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