CheckersLiquidations

SCI LESPAGNOL

Active
Siren398 603 365SCI17000 LA ROCHELLECréée le 20 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 603 365, SCI LESPAGNOL est une SCI créée le 20 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Paul Doumer 1-3, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE LESPAGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LESPAGNOL

Dénomination
SCI LESPAGNOL
SIREN
398 603 365
SIRET (siège)
398 603 365 00030
N° TVA intracommunautaire
FR24398603365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 603 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 octobre 1994
Siège social
1 AV PAUL DOUMER 1-3, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LESPAGNOL

Exploitation par bail location ou autrement des biens immobiliers bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement

Finances de SCI LESPAGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LESPAGNOL

SL

SYLVAIN LESPAGNOL

Autre

ML

MICHELE LESPAGNOL

Autre

CG

CATHERINE GOMEZ

Autre

JL

JULIEN LESPAGNOL

Autre

JL

JEAN-PIERRE LESPAGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LESPAGNOL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    398 603 365 00030 · ouvert le 20 octobre 1994 · NAF 6820B

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    398 603 365 00014 · ouvert le 24 septembre 1994 · NAF 702C

  • 17590 SAINT-CLEMENT-DES-BALEINESFermé

    398 603 365 00022 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LESPAGNOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2008

  • Acte

Dépôt du 06 août 2004

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LESPAGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LESPAGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LESPAGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LESPAGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LESPAGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LESPAGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LESPAGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant associé : LESPAGNOL Jean-Pierre Yves Alain.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI LESPAGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCI LESPAGNOL ?

Le numéro SIREN de SCI LESPAGNOL est 398 603 365. Le SIRET de son siège social est 398 603 365 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24398603365.

Qui dirige SCI LESPAGNOL ?

SCI LESPAGNOL est dirigée par JEAN-PIERRE LESPAGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LESPAGNOL ?

Le siège social de SCI LESPAGNOL est situé 1 av Paul Doumer 1-3, 17000 La Rochelle.

SCI LESPAGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LESPAGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LESPAGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LESPAGNOL.

Entreprises similaires

Même activité à La Rochelle

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Rochelle

Entreprises du même secteur à La Rochelle

Entreprises à La Rochelle

Toutes les entreprises à La Rochelle