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SCI LETREFLE

Active
Siren482 746 526SCI38100 GRENOBLECréée le 27 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI LETREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 746 526. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue le Brix Bat 3, 38100 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI LETREFLE

Dénomination
SCI LETREFLE
SIREN
482 746 526
SIRET (siège)
482 746 526 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05482746526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 746 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2005
Siège social
22 RUE LE BRIX BAT 3, 38100, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI LETREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LETREFLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI LETREFLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeFermé

    482 746 526 00011 · ouvert le 27 mai 2005 · NAF 702C

  • 38650 MONESTIER-DE-CLERMONTFermé

    482 746 526 00029 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LETREFLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LETREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LETREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LETREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LETREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LETREFLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LETREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LETREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI LETREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LETREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI LETREFLE est 482 746 526. Le SIRET de son siège social est 482 746 526 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05482746526.

Où se situe le siège social de SCI LETREFLE ?

Le siège social de SCI LETREFLE est situé 22 rue le Brix Bat 3, 38100 Grenoble.

SCI LETREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LETREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LETREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LETREFLE.

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