SCI LITTER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 454 628, SCI LITTER est une SCI créée le 15 juillet 2014. Son siège social est situé 5 rue des Alouettes, 57460 Kerbach. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CARINE BANDEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LITTER
INSEE- Dénomination
- SCI LITTER
- SIREN
- 803 454 628
- SIRET (siège)
- 803 454 628 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32803454628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 454 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 2014
- Siège social
- 5 RUE DES ALOUETTES, 57460, KERBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LITTER
acquisition propriété gestion vente exploitation par bail location ou autrement de tous terrains appartements imeubles et droits immobiliers
Finances de SCI LITTER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LITTER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2014) · 12 ans
Établissements de SCI LITTER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57460 KERBACHSiègeActif
803 454 628 00014 · ouvert le 28 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LITTER
INPIComptes annuels de SCI LITTER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITTER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LITTER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LITTER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/00477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LITTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LITTER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-28
- création
Date d'effet : 15 juillet 2014
Questions fréquentes sur SCI LITTER
Quel est le numéro SIREN de SCI LITTER ?
Le numéro SIREN de SCI LITTER est 803 454 628. Le SIRET de son siège social est 803 454 628 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32803454628.
Qui dirige SCI LITTER ?
SCI LITTER est dirigée par CARINE BANDEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LITTER ?
Le siège social de SCI LITTER est situé 5 rue des Alouettes, 57460 Kerbach.
SCI LITTER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LITTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LITTER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITTER.
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