SCI LITTERA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LITTERA est une SCI immatriculée le 11 septembre 1987 sous le numéro SIREN 342 567 849. Elle est domiciliée 2 RUE 2 Rue Littera, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RICHARD VIDAL-NAQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LITTERA
INSEE- Dénomination
- SCI LITTERA
- SIREN
- 342 567 849
- SIRET (siège)
- 342 567 849 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05342567849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 567 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 septembre 1987
- Siège social
- 2 RUE 2 Rue Littera, 13100, Aix-en-Provence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LITTERA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LITTERA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 septembre 1987) · 39 ans
Établissements de SCI LITTERA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13100 Aix-en-ProvenceSiègeFermé
342 567 849 00019 · ouvert le 02 septembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LITTERA
INPIComptes annuels de SCI LITTERA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITTERA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LITTERA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITTERA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LITTERA. Elles s'échelonnent de 2010 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 01 juillet 2010 · N° 08/07862
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LITTERA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LITTERA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1987
Questions fréquentes sur SCI LITTERA
Quel est le numéro SIREN de SCI LITTERA ?
Le numéro SIREN de SCI LITTERA est 342 567 849. Le SIRET de son siège social est 342 567 849 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05342567849.
Qui dirige SCI LITTERA ?
SCI LITTERA est dirigée par RICHARD VIDAL-NAQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LITTERA ?
Le siège social de SCI LITTERA est situé 2 RUE 2 Rue Littera, 13100 Aix-en-Provence.
SCI LITTERA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LITTERA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LITTERA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITTERA.
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