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SCI LITTORINE

Active
Siren395 401 839Société civile34570 PIGNANCréée le 23 juin 1994

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LITTORINE est une société civile immatriculée le 23 juin 1994 sous le numéro SIREN 395 401 839. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Sainte Cecile, 34570 Pignan. SCI LITTORINE relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). PATRICIA PICARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LITTORINE

Dénomination
SCI LITTORINE
SIREN
395 401 839
SIRET (siège)
395 401 839 00034
N° TVA intracommunautaire
FR95395401839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 401 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
23 juin 1994
Siège social
12 AV SAINTE CECILE, 34570, PIGNAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LITTORINE

CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE COLLECTIF A USAGE D'HABITATION, DIVISION DE CET IMMEUBLE EN LOCAUX OU IMMEUBLES INDIVIDUELS, VENTE, LOCATION, TOUTE OPERATION MOBILIERE, IMMOBILIERE

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Finances de SCI LITTORINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LITTORINE

PP

PATRICIA PICARD

Gérant

Depuis la création (23 juin 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LITTORINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34570 PIGNANSiègeActif

    395 401 839 00034 · ouvert le 23 juin 1994 · NAF 4110D

  • 34470 PEROLSFermé

    395 401 839 00018 · ouvert le 24 mai 1994 · NAF 701D

  • 34130 MAUGUIOFermé

    395 401 839 00026 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI LITTORINE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 26 février 1996

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1994

  • Acte

Conformité de SCI LITTORINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITTORINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LITTORINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LITTORINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LITTORINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1994

Questions fréquentes sur SCI LITTORINE

Quel est le numéro SIREN de SCI LITTORINE ?

Le numéro SIREN de SCI LITTORINE est 395 401 839. Le SIRET de son siège social est 395 401 839 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95395401839.

Qui dirige SCI LITTORINE ?

SCI LITTORINE est dirigée par PATRICIA PICARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LITTORINE ?

Le siège social de SCI LITTORINE est situé 12 av Sainte Cecile, 34570 Pignan.

SCI LITTORINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LITTORINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LITTORINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITTORINE.