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SCI LITTRE

Active
Siren387 789 746SCI11100 NARBONNECréée le 17 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
144 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 789 746, SCI LITTRE est une SCI créée le 17 juin 1992. Elle est domiciliée 23 rue Felix Aldy, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOISE PECH DE LACLAUSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LITTRE

Dénomination
SCI LITTRE
SIREN
387 789 746
SIRET (siège)
387 789 746 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41387789746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 789 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
144 176,67 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juin 1992
Siège social
23 RUE FELIX ALDY, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LITTRE

acquisition sous toutes ses formes de biens et droits immobiliers, et mobiliers ; propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de ses biens et droit immobiliers. Et généralement toutes opérations quelconques, se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de SCI LITTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LITTRE

AO

ANTOINE ORMIERES

Associé indéfiniment responsable

FP

FRANCOISE PECH DE LACLAUSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LITTRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    387 789 746 00014 · ouvert le 27 novembre 2011 · NAF 6820A

  • 11100 NARBONNEFermé

    387 789 746 00022 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LITTRE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LITTRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LITTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LITTRE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LITTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LITTRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ORMIERES Françoise né(e) PECH DE LACLAUSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Co-gérant associé : PECH DE LACLAUSE Philippe Co-gérant associé : ORMIERES Françoise né(e) PECH DE LACLAUSE

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI LITTRE

Quel est le numéro SIREN de SCI LITTRE ?

Le numéro SIREN de SCI LITTRE est 387 789 746. Le SIRET de son siège social est 387 789 746 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41387789746.

Qui dirige SCI LITTRE ?

SCI LITTRE est dirigée par FRANCOISE PECH DE LACLAUSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LITTRE ?

Le siège social de SCI LITTRE est situé 23 rue Felix Aldy, 11100 Narbonne.

SCI LITTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LITTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LITTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITTRE.

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