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SCI LITTRE

Active
Siren482 972 825SCI69530 BrignaisCréée le 22 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LITTRE est une SCI immatriculée le 22 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 972 825. Son siège social est situé 3 IMP du Champ du Mont, 69530 Brignais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE MASSACRIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LITTRE

Dénomination
SCI LITTRE
SIREN
482 972 825
SIRET (siège)
482 972 825 00038
N° TVA intracommunautaire
FR96482972825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 972 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 2005
Siège social
3 IMP du Champ du Mont, 69530, Brignais
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LITTRE

Acquisition, construction, propriété, administration, détention, gestion par tous moyens directs ou indirects de tous droits et biens immobiliers et mobiliers, emprunt, aliénation, toutes opérations civiles se rattachant à l'objet

Finances de SCI LITTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LITTRE

QA

Quentin AUBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2005) · 21 ans

YA

YANNICK AUBERT

Autre

Depuis la création (22 juin 2005) · 21 ans

SM

SYLVIE MASSACRIER

Gérant

Depuis la création (22 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LITTRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69530 BrignaisSiègeActif

    482 972 825 00038 · ouvert le 08 octobre 2024 · NAF 6820B

  • 69009 LyonFermé

    482 972 825 00012 · ouvert le 10 mai 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LITTRE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du 22 juin 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LITTRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LITTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LITTRE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LITTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LITTRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LITTRE

Quel est le numéro SIREN de SCI LITTRE ?

Le numéro SIREN de SCI LITTRE est 482 972 825. Le SIRET de son siège social est 482 972 825 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96482972825.

Qui dirige SCI LITTRE ?

SCI LITTRE est dirigée par SYLVIE MASSACRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LITTRE ?

Le siège social de SCI LITTRE est situé 3 IMP du Champ du Mont, 69530 Brignais.

SCI LITTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LITTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LITTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITTRE.

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