SCI LITZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,49 €
- Effectif
- Non publié
SCI LITZ est une SCI immatriculée le 6 février 1997 sous le numéro SIREN 389 461 476. Son siège social est situé 15 rue Grimpet, 60510 Litz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EUGENIO PENASSO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LITZ
INSEE- Dénomination
- SCI LITZ
- SIREN
- 389 461 476
- SIRET (siège)
- 389 461 476 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40389461476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 461 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 1997
- Siège social
- 15 RUE GRIMPET, 60510, LITZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LITZ
L'ACQUISITION,L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION DIRECTE PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT, DES BIENS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE, LA MISE EN VALEUR DES IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS POSSEDES PAR LA SOCIETE
Finances de SCI LITZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LITZ
INSEEÉtablissements de SCI LITZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60510 LITZSiègeActif
389 461 476 00019 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LITZ
INPIComptes annuels de SCI LITZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LITZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LITZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LITZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LITZ. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/00737
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 octobre 2023 · N° 20/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-41.081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LITZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LITZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1997
Questions fréquentes sur SCI LITZ
Quel est le numéro SIREN de SCI LITZ ?
Le numéro SIREN de SCI LITZ est 389 461 476. Le SIRET de son siège social est 389 461 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40389461476.
Qui dirige SCI LITZ ?
SCI LITZ est dirigée par EUGENIO PENASSO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LITZ ?
Le siège social de SCI LITZ est situé 15 rue Grimpet, 60510 Litz.
SCI LITZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LITZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LITZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LITZ.
Entreprises similaires
Même activité à Litz